Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INOTEB
/
DRAIN POULIQUEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAIN POULIQUEN
INOTEB (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1560144
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/1999

Présentation de la marque DRAIN POULIQUEN

Déposée le 15 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) INOTEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DRAIN POULIQUEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INOTEB domicilié(e) 18, rue André Del Sarte, 75018 PARIS - France.

La marque DRAIN POULIQUEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAIN POULIQUEN est expirée depuis le 15 novembre 1999.

INOTEB a également déposé les autres marques suivantes : INOPAC , BIOKIT


INOTEB (Société Anonyme) - 18, rue André Del Sarte, 75018 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Drain à usage médical